Charte de
déontologie de l'3ARSB Europe

Article 1:
Les informations que les membres
de l'association ont bien voulu donner, soit en remplissant la fiche
d'enregistrement, soit par d'autres moyens; ne sont pas vérifiées
et ce n'est pas notre but.
Elles ne doivent en aucun cas
être utilisées à des fins commerciales ou autres. Elles ne sont
publiées sur ce site Web qu'avec leur accord;
Article 2:
Un numéro d'adhérent est
attribué à chaque membre, selon la date de son adhésion à
l'association.
Sont publiés dans ce site, les
noms, prénoms, Ville & pays, la date d'adhésion et le numéro
d'adhérent.
Une page de membre est attribuée
à chaque adhérant à condition qu'il accepte que ses coordonnées
soient publiées. Dans ce cas, il doit nous adresser, par mail, un
résumé le concernant. Sans résumé de la part du membre, une page
par défaut est publiée.
Article 3:
Conformément aux dispositions de
l’article 38 et suivants de la loi 78-17 dite « Informatique et
Libertés » du 6 janvier 1978, nous rappelons que vous disposez à
tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de
suppression des données personnelles vous concernant. Pour exercer
l'un de ces droits, vous pouvez envoyer un courrier postal à
l'adresse de l'association ou un courrier électronique.
Article 4:
Sites Partenaires
L’utilisateur peut accéder, par
les liens hypertextes, présents sur le Site, aux sites de
Partenaires qui ne sont pas régis par les présentes dispositions
de protection des données personnelles. L'utilisateur est, en
conséquence, invité à examiner les règles applicables à l’utilisation
et à la divulgation des informations qu’il aura communiquées sur
ces sites.

Article 5:
Toute personne physique ou morale,
faisant une copie intégrale ou partielle d'un texte ou de
Photos, etc..., à partir du site web de l'3ARSB Europe, doit le
signaler dans son site; En faisant apparaître en clair, le lien du
du site web de l'3ARSB Europe: http://aounis.free.fr/
Dans le cas contraire, elle pourra
être poursuivie, juridiquement!

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